Mentions légales
Dernière mise à jour : 31/08/2026
1. Editeur du site
Le présent site est édité par :
La maille aux Merveilles
Micro-entreprise / Entrepreneur individuel
Nom et prénom : DEBIEVRE Cyrielle
Adresse professionnelle : 774 route de la forêt 24380 Grun-Bordas
Numéro SIREN : [Numéro SIREN]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Adresse e-mail : lamailleauxmerveilles24@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, le cas échéant.
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est : DEBIEVRE Cyrielle, en qualité de responsable de l’entreprise La maille aux Merveilles.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
[Raison sociale]
[Adresse complète]
[Numéro de téléphone]
Article 4 — Disponibilité des produits
Les créations proposées peuvent être disponibles :
– immédiatement lorsqu’elles sont déjà réalisées ;
– sur commande ;
– en quantité limitée.
En cas d’indisponibilité d’un produit après la validation d’une commande, le client sera informé dans les meilleurs délais.
Le client pourra alors choisir entre :
– le remboursement de la commande ;
– une solution alternative proposée par le vendeur, sous réserve de son accord.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site La maille aux Merveilles, notamment les textes, photographies, créations graphiques, logo, illustrations et éléments visuels, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de La maille aux Merveilles.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des contenus du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable.
Les créations ou contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
5. Responsabilité
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Toutefois, La maille aux Merveilles ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité.
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6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
Les informations personnelles éventuellement collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes, des commandes et de la relation avec les clients.
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9. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et après recherche d’une solution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.